Il s'agit d'un cours en préparation pour l'année universitaire  pour les étudiants de master de sciences des organisations (mention "économie appliquée") (1ère année) de l'Université Paris Dauphine (premier semestre) :




1. Objectifs de l'enseignement.

Connaître, expliquer et comprendre l'économie de l'organisation de la sécurité sociale avec un accent particulier mis sur l'organisation de la sécurité sociale en France.  Comprendre les difficultés que certaines organisations soulèvent et les moyens d'y faire face.


2. Description de l'Enseignement .

De par le monde, beaucoup de pays ont ce qu'on dénomme une sécurité sociale. Mais, primo, il s'avère que, souvent, l'expression "sécurité sociale" – en anglo-américain "social security" – ne recouvre pas les mêmes réalités. 
L'expression peut désigner seulement une forme de sécurité sociale obligatoire parmi les formes les plus connues que sont l'"assurance maladie", la "retraite", l'"assurance des accidents du travail", voire l'"assurance chômage".  Ainsi, aux Etats-Unis, "social security" désigne un système de retraite obligatoire. 
L'expression peut aussi, et au contraire, désigner un mélange plus ou moins complexe de ces diverses formes et d'autres.  C'est le cas en France.

Secundo, la sécurité sociale donne lieu à des organisations nationales différentes.  En théorie, on peut dire que tantôt l'organisation résulte de ce que recouvre l'expression "sécurité sociale", tantôt c'est le contraire, est "sécurité sociale" ce qui résulte d'une organisation particulière, en général mise sur pied par l'Etat.
Bien évidemment, en pratique, on est souvent entre les deux, plus ou moins près de l'une.

Tertio, dans tous les pays, l'organisation de la sécurité sociale a un aspect financier qui ne saurait être passé sous silence au profit de l'aspect économique, au sens étroit. Mais pour autant, l'aspect financier n'est pas toujours le même, ni les questions qu'il soulève.
Il n'en reste pas moins que l'application de la théorie économique permet d'expliquer cette diversité et de répondre aux questions que l'organisation soulève.


3. Bibliographie .

* Divers dossiers du cours.

* Cour des Comptes, Loi de financement de la Sécurité sociale, document annuel disponible sur le site internet depuis 2000 (depuis que la Cour a fêté son bi-centenaire, curieusement les documents qui étaient disponibles jusqu'à 1995 ne le sont plus).

* Dupeyroux, J.-J (1986), Droit de la sécurité sociale, Dalloz, 10è ed., Paris, 1150p.

* Ewald, F. et Lorenzi, H. (eds.) (1997), Encyclopédie de l'assurance, éditions Economica, Paris, 1650 p.

* Lambert, A. (1998), "Assurons l'avenir de l'assurance", Les Rapports du Sénat, n°45, Paris, 2 tomes (tome 1 : 220 p. et tome 2 : 466 p. + 92 p.) et site Internet du Sénat.


II. Voici ci-dessous quelques textes en relation avec le thème du cours :

I. "La société civile et la protection sociale", octobre 2005.

II. "Bastiat, l'aversion pour l'incertitude et la loi de l'association", juin 2001.

III. "60 ans d'organisation de sécurité sociale totalitaire", octobre 2005.

IV. "La CMU (de son projet à son fonctionnement et à ses effets pervers prévus)", avril 1999.

V. "De 1945 à 2005", octobre 2005.

VI. "La concurrence des systèmes sociaux", février 2003.

VII. "Assurance maladie", mai 2003.

VIII. "Quel avenir de notre sécurité sociale maladie ?", juin 1998.

IX. "Le vrai coût de l'assurance maladie obligatoire", octobre 2004.

X. "La médecine dans la seringue", janvier 2005.

XI. "Les piliers de la réforme des retraites en France", mars 2003.

XII. "Why the French pension system is not an example to adopt", août 1999.

XIII. "Retraite: comment passer de la répartition à la capitalisation", décembre 1997.

XIV. "Responsabilité et assurance ou a-sécurité sociale", décembre 1993.

XV. "Les faux problèmes de la sécurité sociale", mars 1992.

XVI. "La protection sociale en France", octobre 1992.

XVII. "De la répartition obligatoire à la capitalisation libre", mars 2006.

XVIII. "La privatisation de la sécurité sociale", janvier 2006.

XIX. "La concurrence assure une meilleure protection", résumé d'une conférence à la XXVè Université de la Nouvelle Economie tenue à Aix en Provence en 2002.

XX. "Le colloque singulier pris au piège de la sécurité sociale", conférence donnée le 17 octobre 2006 à l'Institut Turgot.

XXI. "La vraie solution", conférence donnée le 15 mai 2007 à l'association CLE (Catholiques pour les libertés économiques).

XXII. Petit texte intitulé "La 'franchise', le dernier oxymoron implicite trouvé" du 29 mai 2007.

XXIII. Texte de Christian Mouly (1997) intitulé "Sécurité sociale et concurrence : une réforme constitutionnellement possible".

XXIV. Petit texte intitulé "Non fiabilité des comptes des hôpitaux publics et stock options" du 21 septembre 2007.

XXV. "L'assurance obligatoire et l'économiste libéral" (4 novembre 2007).

XXVI. "Les régimes spéciaux : la forme et le fond du problème" (24 novembre 2007).

XXVII. La sécurité sociale et comment s'en sortir, présentation de mon dernier livre (décembre 2007).

XXVIII. "L'absurdité de l'allongement de la durée des cotisations" (8 mars 2008).

XXIX. "'Trou de la sécurité sociale de France' et 'Mur de Berlin' : même issue à attendre" (27 avril 2008). 

XXX. "Allongement de la durée de cotisation vieillesse et 'déficit sans pleurs'" (30 avril 2008).

XXXI. Futur des retraites et retraites du futur. I. Le futur de la répartition (24 mai 2008).

XXXII. "Retraite, SMIC et pouvoir d'achat" (30 mai 2008).

XXXIII. "La destruction 'marginale' du développement économique" (19 juillet 2008).

XXXIV. "La France des a-comptes et la France des comptes" (29 juillet 2008).

XXXV. "Mensonge institutionnel et autres oublis sélectifs" (8 août 2008).

XXXVI. "L'écrasement progressif de la classe moyenne en France" (15 août 2008). 

XXXVII. "L'économie française, victime désignée de la machine bureaucratique" (28 août 2008).

XXXVIII. Futur des retraites et retraites du futur. II. Les retraites du futur : la capitalisation (20 décembre 2008).

XXXIX. Futur des retraites et retraites du futur.  III. La transition (16 mai 2009).

XL. L’Etat et la Sécurité sociale font "deux" … mais "deux" fait 1000 milliards d’€ (25 décembre 2009).

XLI. Le retraite en France sur le sentier de "la retraite de Russie" (17 janvier 2010).

XLII. Surtout point de "répartition par points" (31 janvier 2010)




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